Mentions légales

1. Éditeur du site

• ITINEMAP, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
• Siège social : 1302 chemin de Couriole, 26260 Bren, France
• Immatriculation : RCS Romans 938 447 737
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR91938447737
• E-mail : [email protected]
• Téléphone : +33 6 66 55 93 71
• Formulaire : page contact

2. Directeur de la publication et fondateurs

Directeur de la publication : Thomas Martin, cofondateur.

ITINEMAP a été fondée par :

• Thomas Martin
• Benjamin Vaux
• Olivier Peyrat

3. Hébergement du site

• Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 1007 (www.ovhcloud.com)
• Diffusion mondiale et sécurité : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA (www.cloudflare.com)
• Infogérance : OPS07, 156 route de Lamastre, 07300 Tournon-sur-Rhône, France (www.ops07.com)

4. Hébergement de la plateforme Itinemap

La plateforme Itinemap repose sur une architecture multi-fournisseurs. Ses données et bases de données sont hébergées dans l'Union européenne :

• OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 1007 (www.ovhcloud.com) : centres de données en France
• Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (aws.amazon.com) : zone « eu-west-1 », Union européenne – Irlande

La couverture mondiale et une partie de la sécurité sont assurées, selon les services, par Cloudflare et Amazon CloudFront. Un hébergement dans une autre région du monde est possible sur demande de devis.

Le détail figure à l'article 6 des conditions de service.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, cartes, visuels, vidéos, logos, marques et éléments graphiques) est la propriété d'ITINEMAP ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les cartes et visuels de domaines clients sont reproduits avec l'accord de leurs titulaires. Les polices de caractères sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles, la mesure d'audience et les cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en bas de page.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.