Politique de confidentialité

Préambule

Itinemap s'engage à respecter votre vie privée et à garantir la protection de vos données à caractère personnel, dans le respect de la législation en vigueur et en particulier du règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) du 27 avril 2016.

1. Objectif de cette politique de confidentialité

• Permettre de communiquer vos informations personnelles en toute confiance et en toute confidentialité lorsque vous utilisez la solution Itinemap, notamment l'API, le site d'administration ou l'application utilisateur (voir les conditions de service, paragraphe 1.8).
• Informer des finalités de traitement de vos données personnelles.
• Informer sur les mesures prises pour assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles collectées.
• Vous éclairer sur vos droits en matière de données personnelles.

2. Qui sommes-nous ?

Les données personnelles vous concernant sont traitées par la société Itinemap, SAS, située 1302 chemin de Couriole, 26260 Bren, France, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Romans-sur-Isère sous le numéro 938 447 737 (ci-après « Itinemap »).

Pour toute question relative à vos données personnelles : [email protected].

3. Quand collectons-nous des données personnelles ?

Lorsque, en tant que Licencié (conditions de service, paragraphe 1.1), vous avez souscrit au Logiciel (paragraphe 1.6) et que vous nous avez fourni des informations permettant directement ou indirectement votre identification.

Lorsque, en tant qu'Utilisateur final (paragraphe 1.7), vous pouvez être amené à communiquer des données personnelles vous concernant.

4. Vous serez amené à communiquer des données personnelles pour

Naviguer sur l'application utilisateur, localiser votre position sur le plan et demander des calculs d'itinéraires. Pour ce faire, l'autorisation d'accès à votre position géographique, via la puce GPS de votre terminal, pourra vous être demandée.

5. Quelles données personnelles collectons-nous dans l'application utilisateur ?

Chaque fois que vous calculez un itinéraire ou que vous vous localisez sur le plan, Itinemap enregistre une information en base de données : les coordonnées latitude et longitude de départ et d'arrivée pour les itinéraires, la position demandée pour la géolocalisation, ainsi que la date du calcul.

Nous mémorisons également chaque terme entré dans la barre de recherche de l'application utilisateur avec la date de saisie.

Nous ne stockons aucune information à caractère personnel qui pourrait permettre a posteriori de vous ré-identifier. Nous le garantissons.

6. Pour quelles finalités dans l'application utilisateur ?

Les informations collectées par Itinemap ne sont pas vendues à des tierces parties.

Elles peuvent être consultées sous forme de cartes de chaleur par les licenciés disposant d'une licence en cours de souscription, sur la carte concernée.

7. Quelles données collectons-nous sur le site promotionnel ?

• Formulaire de contact : prénom, nom, fonction, adresse e-mail, entreprise, téléphone, pays, type de demande et message. Ces informations nous sont transmises par e-mail via Amazon Simple Email Service (Amazon SES) et enregistrées dans notre outil de gestion de la relation client, HubSpot.
• Protection contre les robots : le formulaire de contact est protégé par Cloudflare Turnstile, qui analyse des signaux techniques du navigateur (adresse IP, caractéristiques de l'appareil et du navigateur) pour distinguer les visiteurs humains des programmes automatisés.
• Mesure d'audience : Google Analytics mesure la fréquentation du site (pages consultées, provenance des visites, durée de consultation).
• Analyse de l'expérience : Microsoft Clarity produit des cartes de chaleur et des enregistrements des sessions de navigation (clics, défilement, mouvements de souris) afin d'améliorer l'ergonomie du site. Les champs de saisie sont masqués et ne sont pas enregistrés.
• Journaux techniques : nos serveurs et notre réseau de diffusion enregistrent l'adresse IP, la date et la page demandée, à des fins de sécurité et de diagnostic.

Google Analytics et Microsoft Clarity ne sont activés qu'après votre consentement explicite, recueilli par le bandeau de gestion des cookies. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en bas de page.

8. Pour quelles finalités sur le site promotionnel ?

• Répondre à vos demandes (information, démonstration, devis) et en assurer le suivi.
• Mesurer l'audience du site et améliorer son contenu et son ergonomie.
• Protéger le site et le formulaire de contact contre les abus et les attaques.

Nous collectons ces données dans un objectif d'amélioration continue et de performance commerciale. Elles nous permettent de suivre et de contacter de potentiels futurs souscripteurs du logiciel Itinemap.

Itinemap s'engage à démarcher commercialement de manière respectueuse et ciblée, tout en respectant les éventuelles demandes d'arrêt de sollicitations commerciales.

9. Sur quelles bases légales ?

• Demandes de contact et suivi commercial : intérêt légitime d'Itinemap à répondre aux demandes qui lui sont adressées et à développer son activité auprès des professionnels ; mesures précontractuelles prises à votre demande (devis, démonstration).
• Mesure d'audience et analyse de l'expérience (Google Analytics, Microsoft Clarity) : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
• Protection contre les robots et journaux techniques : intérêt légitime d'Itinemap à assurer la sécurité de son site.
• Données des Licenciés : exécution du contrat de licence (conditions de service).

10. Combien de temps conservons-nous vos données ?

• Demandes de contact et prospects : trois (3) ans à compter de votre dernier contact.
• Données des Licenciés : pendant la durée du contrat, puis pendant les durées de prescription légales (cinq ans en matière commerciale, dix ans pour les pièces comptables).
• Cookies de mesure d'audience et choix de consentement : treize (13) mois au plus.
• Google Analytics : quatorze (14) mois. Microsoft Clarity : trente (30) jours pour les enregistrements de session, treize (13) mois pour les données agrégées.
• Journaux techniques : un (1) an au plus.

11. Qui sont les destinataires de vos données ?

Vos données sont destinées aux seules personnes habilitées d'Itinemap et ne sont jamais vendues. Itinemap fait appel aux sous-traitants suivants, tenus par contrat à la confidentialité et à la sécurité de vos données :

• Hébergement et bases de données : OVHcloud (France), Amazon Web Services (Union européenne – Irlande)
• Couverture mondiale et sécurité : Cloudflare, Amazon CloudFront (selon les services)
• Infogérance : OPS07
• Envoi des e-mails du formulaire de contact : Amazon Web Services (Amazon SES)
• Gestion de la relation client : HubSpot
• Protection contre les robots : Cloudflare (Turnstile)
• Mesure d'audience et analyse de l'expérience : Google (Google Analytics), Microsoft (Clarity)

Les sous-traitants de la plateforme Itinemap sont listés à l'article 15 des conditions de service.

12. Transferts hors de l'Union européenne

Certains de ces prestataires (Google, Microsoft, Cloudflare, HubSpot, Amazon) sont des sociétés américaines ou appartiennent à des groupes américains : vos données peuvent être transférées vers les États-Unis ou y être consultées. Ces transferts sont encadrés par la décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (EU-US Data Privacy Framework), à laquelle ces sociétés ont adhéré, et, le cas échéant, par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

13. Vos droits et modifications de cette politique

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à [email protected] ou utilisez le formulaire de contact. Nous vous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 (www.cnil.fr).

Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité ; si tel est le cas, nous vous en informerons. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page.